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L'autorisation est accordée de télécharger temporairement une copie du contenu (information ou logiciel) du site web de SweetGrape, à des fins de consultation personnelle, non commerciale et transitoire uniquement. Il s'agit d'une concession de licence, et non d'un transfert de propriété, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :

  • modifier ou copier les documents ;

  • utiliser les matériaux à des fins commerciales ou pour un affichage public (commercial ou non commercial) ;

  • tenter de décompiler ou de procéder à une ingénierie inverse de tout logiciel contenu sur le site Web de SweetGrape ;

  • supprimer tout droit d'auteur ou autre mention de propriété des documents ; ou

  • transférer les documents à une autre personne ou « refléter » les documents sur un autre serveur.

Cette licence sera automatiquement résiliée en cas de violation de l'une de ces restrictions et SweetGrape pourra la résilier à tout moment. Dès la fin de la consultation de ces documents ou la résiliation de cette licence, vous devrez détruire tout document téléchargé en votre possession, qu'il soit sous forme électronique ou imprimée.


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